Dans les sociétés financées par des investisseurs, presque tous les dirigeants associés ont signé une clause de leaver. Elle dort tant que tout va bien. Elle devient explosive le jour où le dirigeant part, ou est poussé vers la sortie.
Le principe
La clause prend généralement la forme d'une promesse unilatérale de vente : le dirigeant s'engage à céder ses titres s'il quitte ses fonctions. Le prix dépend des circonstances du départ :
- Good leaver : départ « acceptable » (décès, invalidité, révocation sans faute, parfois départ après une certaine durée). Prix proche de la valeur de marché.
- Bad leaver : démission avant une date donnée, faute grave, violation d'une clause de non-concurrence. Prix décoté, parfois limité à la valeur nominale ou au prix d'acquisition.
Certains pactes prévoient un vesting : la part des titres rachetés à la valeur de marché augmente avec l'ancienneté.
Pourquoi ces clauses déclenchent des conflits
- La qualification du départ : démission ou départ contraint ? Révocation pour faute ou pour divergence stratégique ? C'est le terrain de contestation numéro un.
- Le prix de référence : valeur de marché selon quelle méthode, à quelle date, avec quelles décotes ?
- Le cumul avec d'autres mécanismes : BSPCE caducs, non-concurrence, compte courant d'associé à rembourser.
- Le rapport de force : le dirigeant sortant détient souvent la connaissance des clients et de l'équipe. L'investisseur détient le pacte.
La jurisprudence admet le principe de ces clauses mais reste attentive aux décotes jugées punitives, en particulier lorsque le départ est lié à un contrat de travail. Le risque contentieux existe donc des deux côtés.
Négocier une sortie plutôt que l'imposer
Activer unilatéralement une clause de bad leaver contre un fondateur aboutit souvent à une procédure longue, à une perte de valeur et à une équipe déstabilisée. Une sortie négociée permet en général :
- de qualifier le départ d'un commun accord,
- de fixer un prix assorti d'un calendrier de paiement,
- d'organiser la transition opérationnelle et la communication interne,
- d'éviter que le dirigeant sortant ne devienne un concurrent hostile.
Une clause de leaver est un outil de négociation. Quand elle devient une arme, tout le monde perd de la valeur.
Ce qu'apporte la médiation
Le médiateur réunit le dirigeant et les investisseurs dans un cadre confidentiel, met à plat la lecture de chacun sur la qualification du départ et la valeur, et construit avec eux une solution signable. Avec une expérience de dix ans en private equity, Stéphanie Le Beuze connaît ces clauses de l'intérieur, côté fonds comme côté fondateurs.
Cette page présente des principes généraux et ne constitue pas un conseil juridique. Chaque clause doit être analysée avec vos conseils.
